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Vous vivez une situation de harcèlement moral, sexuel ou de violence au travail ? Vous vous sentez isolé(e), impuissant(e) face à ces agissements qui portent atteinte à votre dignité et à votre santé ? Ne restez pas seul(e) face à cette épreuve. Un avocat en droit du travail peut vous écouter, vous conseiller sur vos droits et vous accompagner dans vos démarches. À Bruxelles, le cabinet APM Law met son équipe d'avocats à votre service pour vous aider à faire face au harcèlement au travail.
Le harcèlement moral au travail se manifeste par des comportements abusifs répétés (remarques humiliantes, isolement, surcharge ou dévalorisation du travail) qui dégradent les conditions de travail du salarié, portent atteinte à sa dignité, à sa santé physique ou mentale, ou compromettent son avenir professionnel. Le harcèlement sexuel, quant à lui, désigne tout comportement verbal, non verbal ou physique à connotation sexuelle, non désiré, qui porte atteinte à la dignité d’une personne ou crée un environnement de travail intimidant, hostile, dégradant, humiliant ou offensant.
Ces deux formes de harcèlement sont interdites par la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs dans l’exécution de leur travail et ses arrêtés d’application, notamment l’arrêté royal du 10 avril 2014. Leur différence tient à la nature des actes reprochés : psychologique et relationnelle pour le harcèlement moral, sexuellement connotée pour le harcèlement sexuel. Cependant, dans les deux cas, la victime dispose de recours juridiques et administratifs pour faire cesser les agissements et obtenir réparation, avec l’accompagnement d’un avocat spécialisé en droit du travail.
À noter : le harcèlement discriminatoire, fondé sur des critères comme l'origine, le sexe, le handicap, l'orientation sexuelle ou les convictions religieuses, constitue une circonstance aggravante pouvant alourdir les sanctions à l'encontre de l'auteur. Par ailleurs, la violence au travail englobe toutes les situations où une personne est menacée, agressée verbalement ou physiquement dans des circonstances liées au travail.
Au-delà de leur diversité, ces situations de harcèlement ont en commun de générer une grande souffrance psychologique chez les victimes. Anxiété, dépression, perte d'estime de soi... Les répercussions sur la santé mentale sont importantes et peuvent rejaillir sur la vie personnelle et familiale.
Sur le plan physique aussi, le harcèlement laisse des traces : troubles du sommeil, de l'appétit, somatisation... Au travail, les victimes de harcèlement perdent toute motivation et voient leurs performances chuter. Beaucoup finissent par se mettre en arrêt maladie ou même par démissionner. Face à de telles conséquences, il est essentiel d'agir et de se faire aider.
Bon à savoir : si les problèmes de santé liés au harcèlement entraînent un arrêt de travail ou des soins, ils peuvent être pris en charge au titre d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle. Votre avocat peut vous aider dans ces démarches auprès de la Sécurité sociale.
La première chose à faire lorsque l'on est victime de harcèlement est d'en parler. N'ayez pas honte ou peur de briser le silence. Adressez-vous à une personne de confiance dans votre entourage, à un représentant du personnel, au service RH ou à la médecine du travail. Cela vous aidera à mettre des mots sur ce que vous vivez et à réaliser que vous n'êtes pas responsable de cette situation. Pensez aussi à collecter des preuves du harcèlement : notez les faits, les dates, les témoins, conservez les mails, SMS et autres écrits qui attestent des agissements hostiles. Tout cela pourra servir à étayer votre dossier.
Ensuite, il est important de connaître vos droits. La loi condamne le harcèlement sous toutes ses formes et prévoit des sanctions à l'encontre des auteurs. En tant que victime, vous pouvez agir en justice pour faire cesser ces agissements et obtenir réparation pour les préjudices subis. Mais, face à la complexité juridique et à la charge émotionnelle d'une telle démarche, mieux vaut vous faire épauler par un avocat rompu au droit du travail. Il vous apportera une écoute attentive et un conseil personnalisé, vous informera sur vos droits et recours, et vous assistera dans toutes vos démarches, de la recherche d'une solution amiable au lancement d'une action en justice si nécessaire. Avec son aide, vous pourrez enfin faire valoir vos droits.
À noter : pour éviter d'en arriver aux tribunaux, privilégiez dans un premier temps le dialogue en vous faisant assister de votre avocat. Une conversation franche avec votre employeur, une médiation ou une transaction peuvent parfois suffire à mettre fin au harcèlement de manière rapide et discrète.
Chez APM Law, nous pensons que chacun mérite de travailler dans un environnement sain, épanouissant et respectueux. C'est pourquoi nous mettons un point d'honneur à défendre les victimes de harcèlement au travail. Forts de notre solide formation en droit social et de notre expérience des contentieux en droit du travail, nous maîtrisons tous les aspects légaux et jurisprudentiels relatifs au harcèlement moral, sexuel et à la violence au travail.
Mais au-delà de cette compétence technique, nous savons faire preuve d'empathie et d'écoute pour soutenir nos clients fragilisés. Chaque situation étant unique, nous leur apportons un conseil sur mesure et mettons tout en œuvre pour les aider à sortir de l'engrenage du harcèlement. Notre priorité est de trouver une solution rapide et efficace, en privilégiant dans un premier temps la voie du dialogue et de la médiation.
Nous pouvons par exemple vous assister dans la rédaction d'un courrier à votre employeur pour dénoncer les faits de harcèlement et demander que des mesures soient prises. Nous pouvons aussi participer à des réunions avec votre manager ou la direction des ressources humaines pour exposer votre situation et rechercher une issue. En parallèle, nous étudierons avec vous l'opportunité de saisir le tribunal du travail en référé pour faire cesser les agissements de harcèlement dans l'urgence. Et si une action au fond s'avère nécessaire, pour obtenir la condamnation de l'employeur et une indemnisation de votre préjudice, nous déploierons toute notre combativité pour faire valoir vos droits devant les tribunaux.
Parce que votre bien-être et votre sécurité au travail sont précieux, n'hésitez pas à nous solliciter si vous rencontrez une problématique de harcèlement dans le cadre du travail. Contactez-nous pour un premier rendez-vous au sein de notre cabinet d'avocats à Bruxelles, et découvrez comment nous pouvons vous aider à retrouver votre sérénité et votre dignité au travail.
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